Conseil Municipal du 28 septembre 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W90 Page 027Séance du 28 septembre 1990 - Registre 169W90 Page 027 - Délibération
169W90 Page 029Autorisations spéciales. Décisions modificatives de crédits - Registre 169W90 Page 029 - Délibération
169W90 Page 035Création d'une S.E.M.L. et désignation des représentants au Conseil d'Administration - Registre 169W90 Page 035 - Délibération
169W90 Page 044Avenant au bail passé avec Madame MARIAMET - Registre 169W90 Page 044 - Délibération
169W90 Page 045Approbation d'un bail rue JONAS - Registre 169W90 Page 045 - Délibération
169W90 Page 046Bail de la trésorerie principale rue Gustave NAST - Registre 169W90 Page 046 - Délibération
169W90 Page 047Transformation de poste|-|Remboursement aux moniteurs municipaux d'éducation physique des frais d'utilisation de leur véhicule personnel. (Affaire retirée de l'ordre du jour) - Registre 169W90 Page 047 - Délibération
169W90 Page 048Rémunération des moniteurs de l'Ecole des Sports|-|Contrat de travail - Registre 169W90 Page 048 - Délibération
169W90 Page 050Convention avec L'O.P.M.H.L.M. pour le logement du Chef de la Division de la Sécurité et de la Police Municipale - Registre 169W90 Page 050 - Délibération
169W90 Page 051Convention avec la CARED - Registre 169W90 Page 051 - Délibération
169W90 Page 053Convention entre la C.A.R.E.D., L'O.P.M.H.L.M. et la Ville pour occupation d'un local - Registre 169W90 Page 053 - Délibération
169W90 Page 054Informatisation des services , marché passé avec la Société SCETORG - Registre 169W90 Page 054 - Délibération
169W90 Page 057Garanties d'emprunts à L'O.P.M.H.L.M. - Registre 169W90 Page 057 - Délibération
169W90 Page 061Approbation du compte de gestion du receveur municipal - Registre 169W90 Page 061 - Délibération
169W90 Page 063Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présentées par des commerçants - Registre 169W90 Page 063 - Délibération
169W90 Page 064Modification de la convention passée avec l'Agence Chelles Gambetta et décision de cession de parcelle - Registre 169W90 Page 064 - Délibération
169W90 Page 065Modification du règlement du marché - Registre 169W90 Page 065 - Délibération
169W90 Page 066Avenant à contrat passé avec la SETEX. Calcul de la redevance a verser à la Commune - Registre 169W90 Page 066 - Délibération
169W90 Page 068Modification des statuts pour le Syndicat de réalisation et de gestion des centres de pédagogie et de réadaptation. Avis du Conseil - Registre 169W90 Page 068 - Délibération
169W90 Page 069Avenants à conventions a passer avec la C.A.F. pour prestations de services des crèches et de la Halte garderie. - Registre 169W90 Page 069 - Délibération
169W90 Page 070Fixation d'une caution de 300 francs pour dossier d'appel d'offres. - Registre 169W90 Page 070 - Délibération
169W90 Page 071Avenant N°3 au marché passé avec la Société Union de Nettoyage à Paris pour travaux d'entretien ménager - Registre 169W90 Page 071 - Délibération
169W90 Page 072Avenant N°2 au lot carrelage pour l'Ecole CALMETTE - Registre 169W90 Page 072 - Délibération
169W90 Page 073Approbation d'une convention avec L'E.D.F. concernant un transformateur rue du POTHUIS - Registre 169W90 Page 073 - Délibération
169W90 Page 074Construction d'un gymnase rue du TIR , approbation du D.C.E. - Registre 169W90 Page 074 - Délibération
169W90 Page 076Dénomination de salles - Registre 169W90 Page 076 - Délibération
169W90 Page 078Rectification d'une délibération concernant la salle du C.A.P. avenue de Verdun - Registre 169W90 Page 078 - Délibération
169W90 Page 081"Aménagement d'une plaine de jeux ""Quartier des Coudreaux"" approbation du D.C.E. - Registre 169W90 Page 081" - Délibération
169W90 Page 083Dotation globale de fonctionnement. Avis du Conseil sur mode de calcul. - Registre 169W90 Page 083 - Délibération
169W90 Page 085Exonération de la T.L.E pour logements construits par L'O.P.M.H.L.M. - Registre 169W90 Page 085 - Délibération
169W90 Page 086Compte rendu des observations émises par la Chambre Régionale des Comptes - Registre 169W90 Page 086 - Délibération
169W90 Page 089Décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W90 Page 089 - Délibération
169W90 Page 092Questions diverses. Remerciements pour subventions communales allouées - Registre 169W90 Page 092 - Délibération